Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
BOSTON SCIENTIFIC LIMITED, société de droit irlandais

Numéro de dépôt :
97668418
Date de dépôt :
13/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2027

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 mars 1997 par la société étrangère BOSTON SCIENTIFIC LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la société étrangère BOSTON SCIENTIFIC LIMITED domicilié(e) Financial Service Centre, P.O. Box 111, Bishop's Court Hill, ST MICHAEL - Barbade.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668418.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.

BOSTON SCIENTIFIC LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SCIMED , MEDI-TECH


BOSTON SCIENTIFIC LIMITED, société de droit irlandais - Financial Service Centre, P.O. Box 111, Bishop's Court Hill, ST MICHAEL - Barbade


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2007 n°2333846 - Publication au BOPI 2007-02-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Inscription le 18 avril 2007 - Changement de dénomination n°452665 - Publication au BOPI 2007-04-18

Inscription le 11 juillet 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°476934 - Publication au BOPI 2008-07-11

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Renouvellement sans limitation le 7 février 2017 n°2639723 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-07

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériels de suture; appareils et instruments médicaux et chirurgicaux et leurs parties constitutives pour le diagnostic et le traitement médical